Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT OLERONAIS
SCA VITI OLERON, SCA

Numéro de dépôt :
4163498
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LE PETIT OLERONAIS de SCA VITI OLERON

Présentation de la marque LE PETIT OLERONAIS

Déposée le 10 mars 2015 par la société SCA VITI OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PETIT OLERONAIS »

Le déposant est la société SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 AVENUE DE BONNEMIE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 AVENUE DE BONNEMIE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA VITI OLERON a également déposé les autres marques suivantes : PINEAU DE L'ILE D'OLERON , Fort Prestige , LE CHAI DE BONNEMIE , PINEAU D'OLERON , SEIGNEUR DES MERS , L'Oléronais , ULARIUS , BOYARD , EXCELLENCE D'OLERON , SEIGNEUR DE L'ILE


SCA VITI OLERON, SCA - 37 AVENUE DE BONNEMIE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France - SIREN 352751044


SCA VITI OLERON - 37 AVENUE DE BONNEMIE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733555 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Vins.